La norme IFRS 9 catégorise chaque produit financier en fonction du risque de crédit de son détenteur. Par exemple, une banque accorde une bonne notation à un particulier avec un patrimoine conséquent et un crédit en cours. Ainsi, elle considère que son risque de crédit reste faible et applique une provision minimale. Toutefois, la situation financière d’un client évolue souvent avec le temps, ce qui peut modifier son risque. Par conséquent, la banque doit évaluer régulièrement cette évolution et ajuster ses mesures pour prévenir d’éventuelles pertes. La classification se fait sous trois stages IFRS9: S1, S2 et S3.
Définition des stages IFRS9
Les buckets IFRS 9 classent les clients en fonction de leur risque potentiel de défaut. En plus d’attribuer une notation, la banque analyse l’évolution du risque afin d’adopter les bonnes stratégies. Ainsi, elle ajuste les provisions et sécurise ses actifs.
Il existe exactement 3 buckets ou stages IFRS9 à savoir les bucket 1, 2 et 3:
- Bucket 1 (Stage 1) : Le client présente un faible risque de crédit. La banque applique une provision pour pertes sur 12 mois.
- Bucket 2 (Stage 2) : Le client subit une dégradation significative de son risque de crédit. La banque provisionne les pertes sur la durée de vie.
- Bucket 3 (Stage 3) : Le client est en défaut ou à haut risque de défaut. La banque couvre les pertes sur la durée de vie.
Bucket 1
Le Bucket 1 (Stage 1) d’IFRS 9 concerne les actifs dont le risque de crédit n’a pas significativement augmenté depuis leur reconnaissance initiale. Ainsi, l’entité comptabilise uniquement les pertes de crédit attendues sur 12 mois et applique un modèle de provision basé sur les pertes futures potentielles. De plus, elle calcule les intérêts sur la valeur brute de l’actif, sans ajustement pour le risque. Tant que le risque reste stable, l’actif demeure en Bucket 1. En revanche, si le risque de crédit augmente de manière significative, l’actif passe en Bucket 2 afin d’assurer une meilleure anticipation des pertes potentielles.
Bucket 2
Le Bucket 2 (Stage 2) d’IFRS 9 concerne les actifs dont le risque de crédit a significativement augmenté depuis leur reconnaissance initiale. Par conséquent, l’entité comptabilise les pertes de crédit attendues sur la durée de vie de l’actif et ajuste ses provisions en conséquence. De plus, elle continue de calculer les intérêts sur la valeur brute de l’actif, sans réduction pour le risque. Tant que le risque ne s’améliore pas, l’actif reste en Bucket 2. En revanche, si le risque de crédit se détériore davantage, l’actif passe en Bucket 3, indiquant un défaut potentiel et nécessitant une provision plus élevée.
Bucket 3
Le Bucket 3 (Stage 3) d’IFRS 9 concerne les actifs en défaut ou présentant une perte de crédit avérée. Ainsi, l’entité comptabilise les pertes de crédit attendues sur la durée de vie de l’actif et applique une provision élevée. De plus, elle calcule désormais les intérêts sur la valeur nette de l’actif, après déduction des provisions. Tant que l’actif reste en défaut, il demeure en Bucket 3. En revanche, si la situation s’améliore durablement, l’actif peut revenir en Bucket 2 ou Bucket 1, reflétant une réduction du risque de crédit et une meilleure stabilité financière.
Une autre manière de voir les stages IFRS9
Si la notation d’un client fonctionne comme une fonction mathématique, alors son stage IFRS 9 représente la dérivée de cette notation dans le temps. En d’autres termes, les buckets ou stages IFRS 9 traduisent l’évolution du risque de crédit, indépendamment du niveau initial de notation.
Ainsi, sur une échelle de notation allant de 1 (meilleure note) à 10 (pire note), un client classé 1 peut tout de même appartenir au stage S3. En effet, s’il subit une dégradation brutale de sa situation financière, son risque de défaut augmente fortement. Bien que ces cas restent rares, ils illustrent la différence essentielle entre la notation et le stage IFRS 9.
Pour aller plus loin
Dans le Bucket 3 (Stage 3), l’actif est en défaut, ce qui signifie que le risque de crédit est très élevé. Par conséquent, l’entité doit ajuster la manière dont elle comptabilise les intérêts.
Contrairement aux Buckets ou stages IFRS9 1 et 2, où les intérêts sont calculés sur la valeur brute de l’actif (c’est-à-dire le montant total avant toute provision), dans le Bucket 3, l’entité calcule les intérêts sur la valeur nette.
👉 Valeur nette = Valeur brute – Provisions pour pertes de crédit
Autrement dit, l’entreprise réduit la base sur laquelle elle applique le taux d’intérêt, car une partie de l’actif est considérée comme irrécouvrable.
Laisser un commentaire